Urbanisme et environnement
Règlement 334 cédule K
- 19 avril 2017
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Urbanisme et environnement
Règlement 1451 (Programme non résidentiel de crédits de taxes )
- 7 février 2017
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Urbanisme et environnement
Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Bécancour
- 16 janvier 2017
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Divers
Règlement 1673 (Contrôle et de suivi budgétaires)
- 19 août 2025
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Travaux publics
Règlement 1473 (Ententes relatives à des travaux municipaux)
- 30 novembre 2016
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Urbanisme et environnement
Normes d’urbanisme en milieu urbanisé
- 1 novembre 2016
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Urbanisme et environnement
Formulaire de procuration pour les demandes de permis
- 19 octobre 2016
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Urbanisme et environnement
Règlement 1432 programme résidentiel de revitalisation et de crédit de taxes
- 18 octobre 2016
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Urbanisme et environnement
Règlement 1474 (Programme d’aide installation septique)
- 18 octobre 2016
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Urbanisme et environnement
Règlement 1420 (Règlement établissant les règles d’empiètements sur la voie publique)
- 15 juin 2016
- Format : PDF | Taille : 148 Ko