Charte pour une croissance humaine et durable
Politiques relevant du Service à la communauté
- Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap
- Politique familiale
- Politique des aînés
- Politique de prêt d’équipements aux organismes reconnus par la Ville de Bécancour
- Politique demande de soutien – événements et festivités
- Politique d’utilisation des plateaux et d’inscription aux activités
- Formulaire pour la promotion des activités
- Soutien financier des projets spéciaux
- Formulaires de demande de projets spéciaux
Politiques relevant du Service du génie et des travaux publics
- Politique concernant les chemins privés
- Politique concernant la construction de conduites d’aqueduc en milieu rural
- Politique régissant le partage des coûts des ouvrages mitoyens | Annexe A (Demande de remboursement)
Politiques relevant du Service de l’urbanisme
- Plan d’urbanisme
- Trousse du promoteur
- Politique de gestion des eaux usées des résidences isolées
- Politique de l’arbre – 2019
Politiques relevant du Service des communications
Politiques découlant d’un règlement
- Règlement 1657 (Code d’éthique et de déontologie des élus)
- Règlement 1659 – Code d’éthique et de déontologie des employés
Politiques concernant les renseignements personnels
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