Politiques municipales

Charte pour une croissance humaine et durable

• Charte pour une croissance humaine et durable de la Ville de Bécancour

Politiques relevant du Service à la communauté

• Politique familiale
• Politique des aînés
• Politique de prêt d’équipements aux organismes reconnus par la Ville de Bécancour
• Politique demande de soutien – événements et festivités
• Politique d’utilisation des plateaux et d’inscription aux activités
• Formulaire pour la promotion des activités
• Soutien financier des projets spéciaux
• Formulaires de demande de projets spéciaux
  • Formulaire | Volet 1 – Immobilisation et projets spéciaux
  • Formulaire | Volet 2 – Événements culturels, sportifs et communautaires
  • Formulaire | Volet 3 – Immobilisation et projets spéciaux (enjeux sociaux)

Politiques relevant du Service du génie et des travaux publics

• Politique concernant les chemins privés
• Politique concernant la construction de conduites d’aqueduc en milieu rural
• Politique régissant le partage des coûts des ouvrages mitoyens | Annexe A (Demande de remboursement)

Politiques relevant du Service de l’urbanisme

• Plan d’urbanisme
• Politique de gestion des eaux usées des résidences isolées
• Politique de l’arbre – 2019

Politiques relevant du Service des communications

• Nétiquette
• Politique de confidentialité
• Politique de participation citoyenne

Politiques découlant d’un règlement

• Règlement 1657 (Code d’éthique et de déontologie des élus)
• Règlement 1659 – Code d’éthique et de déontologie des employés

Politiques concernant les renseignements personnels

• Politique sur la protection des renseignements personnels
• Politique de confidentialité et sécurité de l’information