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Avis publics

Voici la liste des avis publics publiés par la Ville de Bécancour.

Changement pour la diffusion des avis publics
Le 15 juillet 2024, le règlement 1762 intitulé : « Règlement déterminant les modalités de publication des avis publics et abrogeant le règlement numéro 744 » est entré en vigueur.

Ainsi, depuis cette date, tous les avis publics, sauf les avis publics relatifs aux ventes pour défaut de paiement de taxes et aux appels d’offres publics, sont uniquement publiés dans la présente section du site Internet et sur le babillard situé dans l’entrée de l’hôtel de ville.

Avis publics

Demandes de dérogations mineures – Séance du 6 février 2023

  • 18 janvier 2023
  • Format : PDF | Taille : 116 Ko

Avis de détérioration d'immeubles

Liste des avis de détérioration d'immeubles

Documents greffe

  • 12 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 291 Ko

Avis d'extension de délai - MAMH - Article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme

Ordonnance - Article 58 - Concordance aux règlements 317, 354, 395, 397, 398, 401, 405 et 407 de la MRC de Bécancour

Avis publics

  • 12 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 99 Ko

Ordonnance - Article 58 - Concordance au règlement 411 de la MRC de Bécancour

Avis publics

  • 12 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 75 Ko

Ordonnance - Article 59 - Concordance au Schéma d'aménagement et de Développement de la MRC de Bécancour

Avis publics

  • 12 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 75 Ko

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