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Avis publics

Voici la liste des avis publics publiés par la Ville de Bécancour.

Changement pour la diffusion des avis publics
Le 15 juillet 2024, le règlement 1762 intitulé : « Règlement déterminant les modalités de publication des avis publics et abrogeant le règlement numéro 744 » est entré en vigueur.

Ainsi, depuis cette date, tous les avis publics, sauf les avis publics relatifs aux ventes pour défaut de paiement de taxes et aux appels d’offres publics, sont uniquement publiés dans la présente section du site Internet et sur le babillard situé dans l’entrée de l’hôtel de ville.

Avis publics

Demande de soumissions – Fourniture et installation d’éclairage public pour l’année 2025

  • 23 mai 2025
  • Format : PDF | Taille : 93 Ko
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Aliénation d’un bien (9488-8781 Québec inc.)

  • 22 mai 2025
  • Format : PDF | Taille : 100 Ko
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Assemblée publique de consultation sur le premier projet de règlement numéro 1809 – Modification du règlement de zonage touchant le secteur Sainte-Gertrude et l’ensemble du territoire

  • 15 mai 2025
  • Format : PDF | Taille : 120 Ko
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Entrée en vigueur du règlement numéro 1806 – Modification de la signalisation dans les secteurs Bécancour, Sainte-Angèle-de-Laval et Sainte-Gertrude

  • 13 mai 2025
  • Format : PDF | Taille : 90 Ko
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Entrée en vigueur du règlement numéro 1807 – Modification du règlement numéro 1791 établissant un programme d’aide financière afin de favoriser la mise en conformité au règlement numéro 554

  • 13 mai 2025
  • Format : PDF | Taille : 90 Ko
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Entrée en vigueur du règlement numéro 1808 modifiant le règlement numéro 1580 relatif à la gestion contractuelle

  • 13 mai 2025
  • Format : PDF | Taille : 89 Ko
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Demande de dérogation mineure – Secteur Gentilly – Séance du 2 juin 2025

  • 12 mai 2025
  • Format : PDF | Taille : 110 Ko
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Entrée en vigueur du règlement d’emprunt numéro 1805 – Travaux visant à favoriser la mobilité active sur le territoire de la Ville

  • 8 mai 2025
  • Format : PDF | Taille : 90 Ko
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Dépôt des rapports du trésorier et du vérificateur externe – Séance du 5 mai 2025

  • 23 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 101 Ko
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Entrée en vigueur du règlement d’emprunt 1793 – Fourniture de services professionnels pour les études géotechniques et le contrôle de la qualité des matériaux sur les divers chantiers de construction

  • 16 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 93 Ko
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Avis de détérioration d'immeubles

Liste des avis de détérioration d'immeubles

Documents greffe

  • 12 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 291 Ko
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Avis d'extension de délai - MAMH - Article 239 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme

Ordonnance - Article 58 - Concordance aux règlements 317, 354, 395, 397, 398, 401, 405 et 407 de la MRC de Bécancour

Avis publics

  • 12 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 99 Ko
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Ordonnance - Article 58 - Concordance au règlement 411 de la MRC de Bécancour

Avis publics

  • 12 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 75 Ko
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Ordonnance - Article 59 - Concordance au Schéma d'aménagement et de Développement de la MRC de Bécancour

Avis publics

  • 12 avril 2025
  • Format : PDF | Taille : 75 Ko
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