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Règlements concernant les travaux publics
Informations complémentaires
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 554 (aqueduc et égout) 1 Mo - Format .pdf - Publié le 4 août 2020
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 773 (eau) 146 Ko - Format .pdf - Publié le 3 novembre 1997 Règlement relatif à l'utilisation extérieure de l'eau.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 856 (véhicules lourds) 25 Ko - Format .pdf - Publié le 6 novembre 2000 Règlement relatif à la circulation des véhicules lourds et des véhicules-outils et remplaçant le règlement numéro 776.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 899 (assainissement eaux usées) 326 Ko - Format .pdf - Publié le 5 novembre 2001 Règlement relatif à l'assainissement des eaux usées de la ville et décrétant l'imposition d'une compensation par catégorie d'usagers.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1032 (véhicules lourds sur pont ou viaduc) 168 Ko - Format .pdf - Publié le 31 mai 2005 Règlement concernant la circulation de véhicules lourds sur un pont ou un viaduc.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1173 (Gestion des matières résiduelles) 579 Ko - Format .pdf - Publié le 27 octobre 2008 Règlement sur la gestion des matières résiduelles et remplaçant le règlement numéro 1102.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1473 (Ententes relatives à des travaux municipaux) 332 Ko - Format .pdf - Publié le 30 novembre 2016 Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1537 (Circulation des véhicules hors route) 5 Mo - Format .pdf - Publié le 18 décembre 2019 Règlement 1537 - Règlement autorisant la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux et remplaçant le règlement numéro 1445.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1549 (stationnement) 8 Mo - Format .pdf - Publié le 19 avril 2018 Règlement relatif au stationnement et remplaçant le règlement numéro 1112 et amendements.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1611 (Signalisation) 12 Mo - Format .pdf - Publié le 20 mars 2023
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Source : http://becancour.net/citoyens/reglements-municipaux/reglements-concernant-les-travaux-publics/
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