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Règlements municipaux
Voici la liste des règlements municipaux et les documents téléchargeables pour chacun de ceux-ci.
63 documents
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule K 788 Ko - Format .pdf - Publié le 19 avril 2017 Cédule K Plan illustrant la délimitation de l'isophone 55 dB(A) Leq (24h) le long des autoroutes 30 et 55 dans le secteur Saint-Grégoire. Règlement 1505
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1451 (Programme non résidentiel de crédits de taxes ) 196 Ko - Format .pdf - Publié le 7 février 2017
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Bécancour 3 Mo - Format .pdf - Publié le 16 janvier 2017 Règlement 1590 Mise à jour le 12-09-2019
- Règlements divers Règlement 1673 (Contrôle et de suivi budgétaires) 194 Ko - Format .pdf - Publié le 28 décembre 2016 Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et remplaçant le règlement numéro 1489.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1473 (Ententes relatives à des travaux municipaux) 332 Ko - Format .pdf - Publié le 30 novembre 2016 Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Normes d'urbanisme en milieu urbanisé 1 Mo - Format .pdf - Publié le 1 novembre 2016 ÉDITION 2018
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Formulaire de procuration pour les demandes de permis 72 Ko - Format .pdf - Publié le 19 octobre 2016
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1432 programme résidentiel de revitalisation et de crédit de taxes 2 Mo - Format .pdf - Publié le 18 octobre 2016 Règlement établissant un nouveau programme résidentiel de revitalisation et de crédit de taxes
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1474 (Programme d'aide installation septique) 281 Ko - Format .pdf - Publié le 18 octobre 2016
- Règlements concernant la prévention incendie Document sur la prévention des incendies 33 Ko - Format .pdf - Publié le 15 juin 2016
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1420 (Règlement établissant les règles d'empiètements sur la voie publique) 148 Ko - Format .pdf - Publié le 15 juin 2016
- Règlements concernant la prévention incendie Prévention Incendie 2016 122 Ko - Format .pdf - Publié le 16 mai 2016 Installez un avertisseur de fumée et vérifiez son fonctionnement Grâce à l’avertisseur de fumée, vous serez averti dès le début d’un incendie et augmenterez ainsi vos chances d’évacuer votre maison. Il est donc très important d’installer chez vous au...
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 491 (Plans d'implantation et d'intégration architecturale) 268 Ko - Format .pdf - Publié le 20 mai 2015 Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.).
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule J 8 Mo - Format .pdf - Publié le 18 mars 2015 Plan 11.4 cartographie spécifique au Parc Industriel et Portuaire de Bécancour.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1389 (Salubrité et entretien) 140 Ko - Format .pdf - Publié le 4 décembre 2013 Règlement sur la salubrité et l'entretien des logements.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule C 16 Ko - Format .pdf - Publié le 15 mai 2012
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule C 16 Ko - Format .pdf - Publié le 15 mai 2012 Application et entrée en vigueur des codes de construction et leurs amendements sur le territoire de la Ville de Bécancour.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1282 (Mangeoires pour oiseaux) 274 Ko - Format .pdf - Publié le 7 mars 2011 Règlement concernant les dispositions relatives à l’installation de mangeoires pour oiseaux sur le territoire de la Ville de Bécancour et abrogeant le règlement numéro 1178.
- Règlements concernant la prévention incendie Règlement 1199 (Prévention incendie) 828 Ko - Format .pdf - Publié le 3 août 2009 Règlement numéro 1199 Règlement de prévention incendie.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1173 (Gestion des matières résiduelles) 579 Ko - Format .pdf - Publié le 27 octobre 2008 Règlement sur la gestion des matières résiduelles et remplaçant le règlement numéro 1102.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1032 (véhicules lourds sur pont ou viaduc) 168 Ko - Format .pdf - Publié le 31 mai 2005 Règlement concernant la circulation de véhicules lourds sur un pont ou un viaduc.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 899 (assainissement eaux usées) 326 Ko - Format .pdf - Publié le 5 novembre 2001 Règlement relatif à l'assainissement des eaux usées de la ville et décrétant l'imposition d'une compensation par catégorie d'usagers.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 337 (dérogations mineures) 227 Ko - Format .pdf - Publié le 1 mars 2001 Règlement sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme. Révisé le 2 juillet 2019.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 856 (véhicules lourds) 25 Ko - Format .pdf - Publié le 6 novembre 2000 Règlement relatif à la circulation des véhicules lourds et des véhicules-outils et remplaçant le règlement numéro 776.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 336 (C.C.U.) 160 Ko - Format .pdf - Publié le 1 décembre 1998 Règlement constituant un comité consultatif d'urbanisme. Révisé le 29 mai 2018.
Source : http://becancour.net/citoyens/reglements-municipaux/page/2/
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