www.becancour.net
Règlements municipaux
Voici la liste des règlements municipaux et les documents téléchargeables pour chacun de ceux-ci.
58 documents
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule G 3 Mo - Format .pdf - Publié le 10 mai 2017
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule J 14 Mo - Format .pdf - Publié le 10 mai 2017 Plan 10.4 Plan des infrastructures projetées - territoire du Parc industriel et portuaire de Bécancour
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule K 788 Ko - Format .pdf - Publié le 19 avril 2017 Cédule K Plan illustrant la délimitation de l'isophone 55 dB(A) Leq (24h) le long des autoroutes 30 et 55 dans le secteur Saint-Grégoire. Règlement 1505
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1451 (Programme non résidentiel de crédits de taxes ) 185 Ko - Format .pdf - Publié le 7 février 2017
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) plan de zonage secteur Bécancour 3 Mo - Format .pdf - Publié le 16 janvier 2017 Règlement 1367.
- Réglements divers Règlement 1489 (Règles de contrôle et de suivi budgétaires) 18 Ko - Format .pdf - Publié le 28 décembre 2016 Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et remplaçant le règlement numéro 1283.
- Réglements concernant les travaux publics Règlement 1473 (Ententes relatives à des travaux municipaux) 94 Ko - Format .pdf - Publié le 30 novembre 2016 Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux et remplaçant le règlement 679.
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1483 (Programme de revitalisation commerciale pour les secteurs de Sainte-Gertrude et Gentilly) 47 Ko - Format .pdf - Publié le 16 novembre 2016 Règlement établissant un programme de revitalisation commerciale pour les secteurs Sainte-Gertrude et Gentilly et remplaçant le règlement numéro 1459.
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1483 Annexe 1 modifié par 1488 3 Mo - Format .pdf - Publié le 16 novembre 2016 Secteur Gentilly
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1483 Annexe 2 2 Mo - Format .pdf - Publié le 16 novembre 2016 Secteur Sainte-Gertrude
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Normes d'urbanisme en milieu urbanisé 300 Ko - Format .pdf - Publié le 1 novembre 2016
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Formulaire de procuration pour les demandes de permis 72 Ko - Format .pdf - Publié le 19 octobre 2016
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1432 (programme résidentiel de revitalisation et de crédit de taxes dans certains secteurs de la Ville) 8 Mo - Format .pdf - Publié le 18 octobre 2016 Règlement établissant un nouveau programme résidentiel de revitalisation et de crédit de taxes dans certains secteurs de la Ville (modifié par 1503)
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1474 (Programme d'aide installation septique) 54 Ko - Format .pdf - Publié le 18 octobre 2016
- Réglements concernant la prévention incendie Document sur la prévention des incendies 33 Ko - Format .pdf - Publié le 15 juin 2016
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1420 (Règlement établissant les règles d'empiètements sur la voie publique) 38 Ko - Format .pdf - Publié le 15 juin 2016
- Réglements concernant la prévention incendie Prévention Incendie 2016 122 Ko - Format .pdf - Publié le 16 mai 2016 Installez un avertisseur de fumée et vérifiez son fonctionnement Grâce à l’avertisseur de fumée, vous serez averti dès le début d’un incendie et augmenterez ainsi vos chances d’évacuer votre maison. Il est donc très important d’installer chez vous au...
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 491 (Plans d'implantation et d'intégration architecturale) 61 Ko - Format .pdf - Publié le 20 mai 2015 Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.).
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule J 8 Mo - Format .pdf - Publié le 18 mars 2015 Plan 11.4 cartographie spécifique au Parc Industriel et Portuaire de Bécancour.
- Réglements concernant les travaux publics Réglement 1407 (Signalisation) 7 Mo - Format .pdf - Publié le 31 août 2014
- Réglements concernant les travaux publics Réglement 1393 (Circulation des motoneiges et des véhicules tout-terrain) 6 Mo - Format .pdf - Publié le 12 mars 2014 Règlement 1393 - Règlement pour permettre la circulation des motoneiges et des véhicules tout-terrain sur certains chemins municipaux et remplaçant le règlement numéro 1363.
- Réglements divers Règlement 1394 (Code d'éthique et de déontologie) 68 Ko - Format .pdf - Publié le 13 janvier 2014 Règlement 1461 Mise à jour le 21-09-2016
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1389 (Salubrité et entretien) 32 Ko - Format .pdf - Publié le 4 décembre 2013 Règlement sur la salubrité et l'entretien des logements.
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule C 16 Ko - Format .pdf - Publié le 15 mai 2012 Application et entrée en vigueur des codes de construction et leurs amendements sur le territoire de la Ville de Bécancour.
- Réglements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule C 16 Ko - Format .pdf - Publié le 15 mai 2012
Source : http://becancour.net/citoyens/reglements-municipaux/
Recherche
Rubriques populaires
Vous ne trouvez pas l’information recherchée ?
Contactez-nous au 819-294-6500 ou par courriel, il nous fera plaisir de vous aider.